Document additionnel à la demande d’avis du CPP Est-III . Numéro EudraCT : 2. Arrêté du 16 août 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro DOCUMENT ADDITIONNEL À LA DEMANDE D’AVIS AU COMITÉ DE PROTECTION DES PERSONNES SUR UN PROJET DE RECHERCHE MENTIONNÉE AU 1° de L’ARTICLE L. 1121-1 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE PORTANT SUR UN MÉDICAMENT À USAGE HUMAIN EN FRANCE Ce document doit être complété de façon claire, compréhensible et en français. Ce document doit être complété de façon claire et compréhensib le. Demande d'avis au CPP Sud–Est VI sur un projet de recherche portant sur un médicament - Soumission initiale - Modification substantielle - Document additionnel. DOCUMENT ADDITIONNEL A LA DEMANDE D’AVIS AU COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES SUR UN PROJET DE RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE NE PORTANT PAS SUR UN PRODUIT MENTIONNE A L’ARTICLE L. 5311-1 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE . Ce document doit être complété de façon claire, compréhensible et en français . additionnel adj — supplementary adj ... work to implement the ASF policy documents adopted by the Ministers, as well as to [...] develop and finalize the additional documents and to submit proposals [...] on those areas [...] to Ministers of Defence and Security, for their early action towards the implementation of the ASF by 2010. -Puis les dossiers doivent etre transmis à un CPP désigné par tirage au sort. Document Adobe Acrobat 110.0 KB. 1 . Numéro EudraCT : Document additionnel à la demande d’avis au CPP 1 N° d’identification : 2 Titre complet de la recherche : 3 Justification et analyse critique de la pertinence de la recherche : 4 Hypothèse principale de la recherche et objectifs : 5 Evaluation des bénéfices et des risques que … 1. Les décisions sont applicables aux recherches pour lesquelles les démarches auprès de l’ANSM et du CPP ont été entreprises à compter du 18 /11/ 2016 (dépôt des dossiers demande d’autorisation auprès de l’ANSM et de demande d’avis auprès du CPP à compter du 18 /11/2016). Numéro d’enregistrement ID RCB : Télécharger. document additionnel À la demande d'avis au comitÉ de protection des personnes sur un projet de recherche biomÉdicale portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d'origine humaine ou animale et les prÉparations de thÉrapie cellulaire 1. numéro d'enregistrement de la recherche : 2. Sur un projet de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain en France . Constitution d'un dossier CPP (Medicamen. Fiche Info Générales CPP SE6 (2017).pdf. Nb Documents 1 courrier de demande d’avis, daté et signé 1 Fiche d’Informations Générales (Document spécifique CPP Sud Est VI) 1 copie de l'attestation d'assurance 3 formulaire de demande d'avis, daté et signé 3 document additionnel à la demande d'avis au comité de … 1. Les documents mentionnés aux 2°, 5°, 6° et 9° du II du présent article sont rédigés en français.-Tous les dossiers doivent être inscrit à l'ANSM et recevoir un numéro Eudract. Document additionnel à la demande d’avis au CPP; Si le demandeur n’est pas le promoteur, l’autorisation écrite lui permettant d’agir pour le compte du promoteur; Le reçu de confirmation du numéro EudraCT; Le cas échéant la liste des autorités compétentes des États membres de la Communauté Européenne document additionel a la demande d’avis au comite de protection des personnes sur un projet de recherche biomedicale portant sur un medicament a usage humain en france Ce formulaire doit être complété de façon claire, compréhensible et le cas échéant en français.
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